« Marès | La saveur des mers, naturellement »

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « Marès | La saveur des mers, naturellement » les présentes mentions légales.

Le site « Marès | La saveur des mers, naturellement » est accessible à l’adresse suivante : mares.global (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site « Marès | La saveur des mers, naturellement » est édité par :

MARES SEAFOOD SAS

ayant son siège social à l’adresse suivante : 38 rue des Jardins – 14000 Caen – France, avec un capital social de 100.000 EUR, le numéro de TVA intracommunautaire FR44833091333 et étant immatriculée au R.C.S. de Caen avec le numéro 833 091 333.

Téléphone : +33 2 61 53 11 90

Adresse e-mail : contact@mares-seafood.fr

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Le Directeur de publication est :

Eduardo Nuñez

Adresse e-mail de contact : contact@mares-seafood.fr

ci après  » le Directeur de publication « 

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REGISTER.IT SPA

dont le siège est situé à l’adresse suivante : Viale della Giovine Italia, 17 – 50122 Firenze – Italie.

Téléphone : +39 55 20 02 11

Adresse e-mail : sistemisti@register.it.

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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 – CONFIDENTIALITÉ

L’Editeur du site porte à la connaissance de l’Utilisateur que dans le cadre de sa navigation sur le site, ses données à caractère personnel ne sont ni traitées, ni collectées.

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ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 6 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@mares-seafood.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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